🛂 Que disent les licences et les droits d'auteur?

Rights via copyright

Le tableau suivant sert de guide décisionnel, avec une désignation approximative de tous les contenus essentiels, et indique quelle licence pourrait convenir. En cliquant sur le lien dans la colonne "Nom", la licence s'ouvre dans un nouvel onglet du navigateur. L'aperçu ne remplace pas les textes complets de la licence, ni ne sert de complément. Malgré tout le soin apporté, cet aperçu ne prétend pas être complet et correct.


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Nom Publication autorisée?
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Utilisation commerciale?*
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LĂ©gal
(allemand : Urheberrechtsgesetz)
Interdit, tous droits réservés
(consentement Ă©crit de l'auteur requis.)

Interdit, tous droits réservés

(consentement Ă©crit de l'auteur requis.)

Interdit, tous droits réservés
(consentement Ă©crit de l'auteur requis.)
Creative Commons
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Autorisé sous conditions

a) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence

b) uniquement les archives originales non modifiées

c) mĂŞme licence et conditions

L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.


Interdit Interdit
Creative Commons
<by-nc-sa>

Autorisé sous conditions

a) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence

b) mĂŞme licence et conditions

L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.

Interdit

Autorisé sous conditions

a) indiquer les changements

b) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence

c) Distribution uniquement avec la mĂŞme licence et les mĂŞmes conditions

L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.

Creative Commons
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Autorisé sous conditions

a) la mention des noms des auteurs L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.
Interdit

Autorisé sous conditions

a) indiquer les changements
b) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.

Creative Commons
<by-nd>

Autorisé sous conditions

a) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence
b) uniquement les archives originales non modifiées
c) mĂŞme licence et conditions L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.
Autorisé Interdit
Creative Commons
<by-sa>
Autorisé sous conditions
a) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.
Autorisé Autorisé sous conditions
a) indiquer les changements
b) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence
c) Distribution uniquement avec la mĂŞme licence et les mĂŞmes conditions L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.
Creative Commons
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Autorisé sous conditions
a) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.
Autorisé Autorisé sous conditions
a) indiquer les changements
b) Attribution de l'auteur original, de l'Ĺ“uvre et de la licence L'auteur ne peut pas accorder une exception en raison des conditions de la licence.
Faites ce que vous voulez pour obtenir une licence publique.
(Anglais: Do What the Fuck You Want to Public License)

WTFPL
Tous sans restriction
Autorisé


* Les diffuseurs, c'est-à-dire les créateurs de vidéos et les diffuseurs de YouTube, Twitch & Co, qui gagnent de l'argent avec leurs vidéos (il est décisif que la monétisation ou tout autre "programme partenaire" soit activé) sont inclus ici ! En raison de leurs revenus, ils doivent enregistrer une entreprise en Allemagne - sauf s'ils appartiennent à des "professions libérales", par exemple en tant que journalistes - dès le premier euro gagné et entrent donc dans la catégorie "utilisation commerciale". Si vous ne souhaitez pas le faire, veuillez indiquer dans la description que la simple présentation dans les vidéos n'est pas considérée comme une "utilisation commerciale", mais plutôt comme une publicité pour l'œuvre (et peut également être "expressément souhaitée").


Sauf erreur, toute action en justice est exclue.

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